Portail:Législation/Réglementations des mouvements
Réglementations des mouvements[modifier le wikicode]
France[modifier le wikicode]
En France, les mouvements de scoutisme fonctionnent dans le cadre général de leurs Statuts précisés par le Règlement Intérieur. Par ailleurs ils doivent respecter la législation nationale d'où des documents spécifiques. Par exemple:
Éclaireuses et éclaireurs unionistes de France[modifier le wikicode]
Scouts et guides de France[modifier le wikicode]
Statuts canonique- Statuts
- Règlement intérieur
- Responsabilité d'un camp (2011)
- Réglementation des activités (2011)
- Déclaration de Sinistre
Association des guides et scouts d'Europe[modifier le wikicode]
Belgique[modifier le wikicode]
Fédération catholique des scouts Baden-Powell de Belgique[modifier le wikicode]
- Règlement fédéral
- Position de la FCSBPB sur les consommations de drogues et alcools
- Totémisations Lettre de Pierre Scieur concernant les totémisations
Guides catholiques de Belgique[modifier le wikicode]
- Règlement fédéral
- Le code guide: Position des GCB concernant la consommation d'alcool, les normes de présence, les virées, les hikes...
Suisse[modifier le wikicode]
Section à développer
Canada[modifier le wikicode]
Section à développer